Le compte joint fait partie des comptes bancaires qu’une banque peut proposer à ses clients. Ce genre de compte en banque, comme son nom l’indique implique deux personnes, au moins, dans le fonctionnement bancaire du compte.
Le plus souvent, un compte joint est ouvert par deux conjoints. Mais des personnes qui n’ont aucun lien de famille comme dans le cas des relations professionnelles peuvent également ouvrir un compte joint. Toutes ces personnes liées par un compte joint sont appelées des co-titulaires.
Sommaire
A l’ouverture du compte joint
Les démarches pour l’ouverture d’un compte joint seront les mêmes que pour l’ouverture d’un compte individuel. Chacun des co-titulaires devra alors être présent à l’ouverture du compte. Chacun devra fournir une pièce justificative de son identité et une autre de son domicile. Les modalités d’utilisation dudit compte seront ensuite indiquées dans une convention de compte qui sera signée par les co-titulaires.
Comment marche le compte joint ?
Le compte joint permet à chaque co-titulaire de l’utiliser pour des opérations bancaires comme le dépôt de fonds, le retrait, les virements, les émissions de chèque… Ce type de compte repose sur la solidarité de tous les co-titulaires dans toutes les opérations liées au fonctionnement du compte. Soit, chacun est libre d’utiliser le compte pour ses besoins, tous les autres sont censés être d’accord. Une confiance absolue entre les co-titulaires sera alors de mise dès l’ouverture du compte.
Les dangers d’un compte joint
Cette solidarité entre les co-titulaires représente un danger dans l’utilisation d’un compte joint. Ainsi si l’un des co-titulaires était responsable d’un chèque émis sans provision, il deviendra interdit bancaire de même que tous les autres co-titulaires. Mais l’interdit bancaire ne se limitera pas au compte joint, il s’étalera jusque dans les comptes personnels de chaque co-titulaire. Pour éviter cette situation, les co-titulaires peuvent choisir d’un commun accord un des co-titulaires pour être responsable et ce, dès l’ouverture du compte. Le responsable élu sera indiqué dans la convention de compte.
Comment procéder pour une éventuelle clôture du compte ?
D’une part, chaque co-titulaire a le droit de clôturer le compte sans l’avis de tous les co-titulaires. Il procèdera à une dénonciation du compte qui fera que le compte ne pourra plus tourner sans la signature de tous les co-titulaires jusqu’à sa clôture définitive.
D’autre part, les co-titulaires peuvent faire ensemble une demande de désolidarisation du compte joint et se partager d’un commun accord le solde du compte.
Que faire en cas de décès d’un des co-titulaires ?
Si un des co-titulaires d’un compte joint venait à décéder, le compte pourrait continuer à fonctionner normalement si les héritiers du défunt n’émettent pas d’objection. En revanche, le sort réservé à la part existante du défunt au moment de sa mort sera du ressort du règlement général de la succession.
Peut-on associer son épargne dans un compte joint ?
Il est possible de joindre entre des parents ou des relations professionnelles ou des conjoints les produits d’épargne tels que les livrets bancaires, l’assurance vie, les dépôts à terme et les comptes titres. Quant aux produits d’épargne réglementés et le PEA, ils devront être individuels.