Quelles sont Les précautions fiscales à prendre avant de s’expatrier

Les français sont maintenant attirés par l’expatriation. Savent-ils les mesures et précautions à prendre avant de s’expatrier ? S’expatrier est légal mais avant de décider de partir, des précautions sont nécessaires pour éviter des différents problèmes. Ici, nous allons parler en particulièrement les précautions fiscales avant de s’expatrier. Premièrement il faut bien savoir si l’expatrié est résident ou non, deuxièmement, il faut bien vérifier l’existence des conventions fiscales Internationales entre le  pays d’origine et le pays d’accueil et troisièmement le règle de paiement d’impôt des deux pays.

Résident ou non-résident

La situation personnelle de l’expatrié compte beaucoup, un expatrié est considéré comme domicilié fiscalement en France si son conjoint ou son enfant reste en France puisqu’il est parti pour un raison professionnel ; et aussi,si tous ses activités économiques  et le majeur parti de son revenu se situent en France. La fameuse règle de 183 jours définit la durée du séjour de l’expatrie dans un autre pays, cette régime affirme que le bénéficiaire exerce son travail à l’étranger pendant un ou plusieurs période pas plus de 183 jours ; l’activité exercée durant ce séjour est supportée par les employeurs établi dans le pays d’origine. Tout salaire versé par entité de l’employeur implantée dans le pays d’accueil déclencherait l’imposition dans le pays d’accueil.

Les conventions fiscales Internationales

Près de 125 États ont signés cette convention avec la France. Les conventions fiscales Internationales est bénéfique pour tout le monde : expatrié, pays d’origine ainsi que le pays d’accueil. Cette convention diminue la double imposition des revenus des expatriés ; elles préviennent toutes fuites devant l’impôt. Si le pays d’accueil conclut une convention  avec la France, l’expatrié paye l’impôt selon son résident fiscal en fonction de ladite convention ; mais si au contraire, l’expatrié doit payer les doubles revenus selon la législation de chaque État.

Les règlements sur le paiement d’impôt des deux pays

Le fisc parle beaucoup de l’exonération, le droit financier des expatriés se distingue selon leurs cas. Si l’expatrié est résident en France, l’exonération sera totale si l’impôt versé à l’étranger est au moins ou égal au deux tiers  de celui que vous auriez dû payer en France. Dans le cas contraire ou bien non-résident, les expatriés conservent des revenus de source française, ce dernier sera imposé par l’application du barème progressif et du système quotient familiale